Université Evry Val d'Essonne

 Thèmes

• Droit du crédit et droit bancaire
• Droit des sociétés et du financement
• Bioéthique et droit
• Biotechnologie et propriété intellectuelle
• Droit humanitaire et droits de l'homme
• Protection internationale et européenne des droits de l’homme
• Droit de la convention européenne des droits de l’homme
• Droit des collectivités locales
• Interventions économiques des collectivités locales

Equipes

Droit du financement

Responsable Dimitri Houtcieff
Le Centre Léon Duguit poursuit le travail déjà entrepris par les membres de l’équipe Droit du financement en droit civil et commercial du crédit. Il a déjà acquis, à travers plusieurs de ses membres, une certaine renommée en droit des sûretés et en droit bancaire.

Le Centre souhaite, en outre, que l’équipe Droit du financement oriente une partie de sa recherche sur l’activité dite de capital investissement ou private equity. Le contexte économique contribue en effet à placer cette activité au coeur de l’actualité. La pratique est par ailleurs à la source de techniques qui ne se limitent plus, désormais, aux seules opérations d’acquisition à effet de levier dite LBO.

Ce travail sera mené en lien avec le Master 2 Professionnel de Fusions-Acquisitions-Financement, les étudiants et les enseignants du master devant ensemble contribuer aux thèmes de recherche du centre. Est également adossé à cet axe, le Master « droit des contrats d’affaires et du crédit ».

Droit & biotechnologies

Responsable Nicolas Mathey
L’équipe Droit & biotechnologie a engagé des recherches sur des thèmes relevant notamment de la bioéthique et en droit de la propriété intellectuelle. Les questions de brevetabilités et de commercialisation ont été examinées. Les problèmes juridiques liés à la collecte et à l’utilisation mais aussi, et surtout, au stockage des cellules souches de sang de cordon a déjà fait l’objet de travaux que l’équipe approfondira dans les années à venir. Les recherches sur les questions de valorisation de la recherche biotechnologique sont prioritaires à égalité avec l’étude des questions de bioéthique au sens strict.

Par ailleurs, l’équipe Droit & biotechnologies est en contact avec plusieurs laboratoires à travers le réseau Droit sciences et technique. Concrètement, elle va collaborer, avec l’aide des étudiants du Master 2 Droit de la santé et des biotechnologies, à la revue Cahiers Droit, sciences et technologies 2009, chargée de rédiger la rubrique Sommaires d’actualités.

Enfin, la révision de la loi de bioéthique et la mise en application des nouvelles dispositions sera une occasion exceptionnelle d’études variées sur les domaines touchés par la loi. L’étude de l’élaboration de la loi, tant au plan du contenu que des méthodes, sera le thème central du projet scientifique de l’équipe dans le cadre du nouveau projet scientifique.

Droits de l’homme et droit humanitaire

Responsable Claire Vial
Cet axe est très important depuis plusieurs années pour le Centre Léon Duguit. Les principales thématiques développées portent aussi bien sur les droits de l’homme que sur le droit humanitaire. La protection internationale et européenne des droits de l’homme notamment est un des principaux thèmes de recherche de l’équipe ces dernières années.

D’autres thèmes de recherches sont également en cours de développement. La composition renouvelée de l’équipe permet, notamment, d’engager des recherches sur le droit des étrangers. Des aspects de droit privé sont intégrés dans cette démarche notamment au regard du droit du travail.

L’arrivée au sein de l’Unité de Claire Vial (PR) pourrait permettre de développer sur l’ensemble des recherches engagées les aspects relevant du droit communautaire. Il serait possible d’envisager, selon les résultats obtenus, d’orienter une partie des recherches de l’équipe Droit humanitaire et droits de l’homme vers des thèmes en rapport avec la protection des droits fondamentaux et la construction européenne.

Droit des collectivités locales

Responsable Agnès Troizier
La recherche en droit des collectivités locales tente d’apporter des réponses aux nouvelles questions posées par la décentralisation, l’aménagement et le développement des territoires, la mutation des espaces urbanisés mais aussi aux questions d’économie et de gestion des collectivités locales.

Une importance toute particulière est accordée aux interventions économiques des collectivités locales. Les relations contractuelles et financières des collectivités notamment font l’objet d’études approfondies. Dans cette perspective, le thème « Les collectivités territoriales et les entreprises » est privilégié et donne lieu à une série de tables rondes depuis le début 2009.

Le Centre développe également des projets de recherches sur le financement des infrastructures publiques.

Membres :

•  Bartoli-Bonnechère Michèle
• Ben Hamida Walid
• Bertrand-Mirkovic Aude
• Bui-Xan Olivia
• Colly François
• Cuif Pierre-François
• Ferry Claude
• Fevrot Olivier
• Girault Carole
• Gerschel Christophe
• Houtcieff Dimitri
• Joubert Sylvie
• Laroche-Gisserot Florence
• Laydu Jean-Baptiste
• Le Cour Grandmaison Olivier
• Mathey Nicolas
• Mathieu Marie-Elisabeth
• Roblot Agnès
• Vial Claire

Réseau de recherche

 Réseau Droit, sciences et technique

Formations attachées

Ecole doctorale

 EGEE

(Ecole doctorale en cours d’accréditation)

Thèses en cours

•  ARNAUD Marie
• BANZOUZI-MOULOUNDA Hammed
• BEN HASSINE Faten
• CHASSAING Charles André
• FAYE Papa Layty
• FEUMBA TCHEBETCHOU Armelle
• GASTAUD Caroline
• GAUTHIER Hesseline
• JABLONSKI Eric
• LAFORTUNE David
• LAMOTHE Alexandra
• LEDAIN Richard
• LIMAM Zobéïda
• MATSCHINGA Sancy Verdi
• QUER Elodie
• RICCARDI  David
• ROBIC Olivia
• SEJEAN Michel
• SMAÏLI Mohamed-Najib
• TSINGA MILEBE Lydie

Responsable du laboratoire : Dimitri Houtcieff

Centre Léon Duguit pour l'étude des nouvelles transformations du droit