Élections professionnelles 2018

Publié le :

22

oct. 2018

# Université , Personnel de l'université

Dans le cadre des élections professionnelles dans la fonction publique, les personnels de l’Université sont appelés le 6 décembre 2018 à élire leurs représentants, pour un mandat d’une durée de 4 ans, au sein des organismes suivants :

Au niveau national

  • Le Comité Technique Ministériel (CTMESR)
  • Le Comité Technique des personnels enseignants de statut Universitaire (CTU)

Au niveau local et national

  • Les Commissions Administratives Paritaires (CAP)*

Au niveau local

  • Le Comité Technique d’Établissement (CTE)
  • La Commission Paritaire d’Établissement (CPE)
  • La Commission Consultative Paritaire des Agents Non-Titulaires (CCP ANT)
  • La Commission Interne des Enseignants du Second Degré

* Les CAP font l’objet d’un vote par voie électronique, du 29 novembre au 6 décembre 2018.

Pourquoi voter ?

Les élections professionnelles représentent un enjeu de démocratie sociale pour notre établissement : elles permettent aux personnels d’exercer leur droit de participation à la gouvernance de l’Université, à travers le choix de leurs représentants auprès des instances dirigeantes.

Ces représentants jouent un rôle d’intermédiaire entre les personnels et les instances, faisant remonter les revendications individuelles et collectives pour faire valoir les intérêts de tous lors de la prise de décisions relatives à la vie de l’Université.

La participation aux élections professionnelles permet de conforter la légitimité des représentants du personnel et ainsi, de faire vivre le dialogue social au sein de l’établissement.

Quelles sont les missions des instances représentatives du personnel ?

Les comités techniques (CTMESR, CTU, CTE) sont chargés de donner un avis sur les questions relatives à l'organisation et au fonctionnement des services, aux effectifs, emplois et compétences, et sont consultés dans le cadre des projets de statuts particuliers.

Les commissions consultatives paritaires (CPE, CCP ANT, Commission du Second Degré) sont consultées pour les questions d'ordre individuel concernant les personnels (licenciements intervenant à l'expiration de la période d'essai, sanctions disciplinaires autres que l'avertissement et le blâme, etc.).

Les commissions administratives paritaires (CAP) assurent la représentation des personnels titulaires de la fonction publique au niveau local et national. Elles traitent des sujets relatifs aux carrières individuelles.

Pour quelles instances puis-je voter ?

Cliquer pour agrandir

 

Consulter le module "Qui vote pour quelle(s) instance(s)" du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.

Où et quand voter ?

CTMESR, CTU, CTE, CPE, CCP ANT, Commission du Second Degré

Le scrutin se déroulera le jeudi 6 décembre 2018, de 9h00 à 17h00.  Un bureau de vote à l’urne sera organisé en salle 01N07 du bâtiment Maupertuis.

Les agents affectés dans les sites Facteur Cheval, de l’IBGBI, du Pelvoux, et des IUT de Juvisy et de Brétigny-sur-Orge, auront également la possibilité de voter par correspondance.

Pourront également demander à bénéficier de ce dispositif les agents :

  • en congé régulier, parental, de maladie, de paternité, de maternité ou de présence parentale,
  • en position d’absence régulièrement autorisée ou éloignés du service pour raisons professionnelles,
  • empêchés de prendre part au vote direct par suite des nécessités de service.

Ces demandes seront à adresser à partir du 6 novembre et au plus tard jusqu’au jeudi 29 novembre 2018 à 17 heures, à l’adresse suivante : elections_professionnellesping@univ-evrypong.fr

CAP

Le choix des représentants du personnel aux Commissions Administrative Paritaires (CAP) se déroulera par voie électronique du 29 novembre au 6 décembre 2018.

Une notice détaillant les modalités du vote électronique sera transmise aux agents par un courriel du Ministère de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation entre le 5 et le 13 novembre 2018.

Retour à la liste d'actualités