Université Evry Val d'Essonne

Traduction    Version anglaise

Navigation principale

Rechercher

Fil d'arianne

Accueil > Informations légales
Imprimer la page

INFORMATIONS LÉGALES

dernière mise à jour : 06/02/2012

Coordonnées postales

Université d'Evry-Val-d'Essonne
Boulevard François Mitterrand - 91025 Evry Cedex
Tél : 01 69 47 70 00

Éditeur

Directeur de la publication :Philippe HOUDY, Président de l'université
Le service communication de l'Université est responsable du suivi du site.

Hébergement

Université d'Evry-Val-d'Essonne
Direction Informatique
Bâtiment Ile-de-France
Boulevard François Mitterrand - 91025 Evry Cedex

Conditions d'utilisation du site

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant d'informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. 


L’exploitant du site met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. Les informations fournies par l’exploitant du site le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée. L’exploitant du site ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Données personnelles et confidentialité

L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 32 de la loi informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations communiquées par l’utilisateur du fait des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinés à l’exploitant du site, responsable du traitement à des fins de gestion administrative.

L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookie.

L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire…. et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l’exploitant du site.

Propriété intellectuelle

La reproduction sur support papier

A l’exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte)
- citation explicite du site  comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

La reproduction sur support électronique

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée pour un usage privé sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source et de la mention "Droits réservés". Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. La mise à disposition sur un serveur est interdite.

La création de liens vers www.univ-evry.fr

Le site de l'Université d'Evry-Val-d'Essonne autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :

  • ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site de l'Université ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre.
  • mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé. Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adresser vous à webmaster@univ-evry.fr

Université d'Evry-Val-d'Essonne Boulevard François Mitterrand 91025 Evry Cedex - Contacts - Plan du site | Informations légales | Communauté Universitaire (ENT)